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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMXS
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Energie led
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energie led
CMXS, EURL

Numéro de dépôt :
3918642
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/05/2022
Energie led de CMXS

Présentation de la marque Energie led

Déposée le 8 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMXS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Energie led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CMXS domicilié(e) 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du touch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMXS domicilié(e) 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du touch - France.

La marque Energie led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie led est expirée depuis le 8 mai 2022.

CMXS a également déposé les autres marques suivantes : LUCIOLED


CMXS, EURL - 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du touch - France


CMXS - 48 rue du roussillon - 31830 - Plaisance du touch - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664967 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.